Règlementation d’Urbanisme
Retrouvez dans cette rubrique toute la règlementation liée aux règles d'urbanisme de la commune.
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Plan Local d’Urbanisme
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Fiches conseils de la D.R.A.C. sur le bâti ancien
Accès à l'ensemble des fiches conseils sur le site de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
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Certificat d’urbanisme
Retrouvez toutes les informations relatives aux demandes de certificat d'urbanisme.
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Droit de Préemption Urbain (DPU)
Retrouvez toutes les informations liées au Droit de Préemption Urbain (DPU)
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Schéma de COhérence Territoriale
Retrouvez toutes les informations relatives au SCoT du Beaujolais, qui relève de la compétence du Syndicat Mixte Beaujolais.